S'il s'agit d'une chaussure, cette dernière doit être certifiée dans son "ensemble" (pas de CE séparé pour les éléments constitutifs de la chaussure, comme la tige, la doublure, la semelle...). On aura donc un CE pour l'ensemble : chaussure.

S'il s'agit de pieces bien distinctes (en fait l'association de plusieurs EPI) il faut faire une procédure de certification pour chaque EPI.
Prenons un exemple, un gant et une manchette séparée : le gant ET la manchette devront être certifiés séparément. Tous deux seront marqués CE.
Il reste hasardeux de parler d'ensemble pour ce cas ci puisque l'on distingue deux EPI que l'on doit certifier séparément.

Attention aux termes employés !!!

A l'issue d'une procédure de certification, si l'article est conforme à la Directive 89/686/CEE, l'organisme notifié délivre une attestation d'examen de type.

Pour un EPI en accord avec la Directive 89/686/CEE, il n'y a pas d'obligation à mettre l'adresse constructeur ainsi que son pays de fabrication sur le marquage imprimé directement sur le gant.
Toutefois, ce dernier doit contenir les informations listées dans la Directive 89/686/CEE et les normes utilisées.

Le marquage doit apparaître sur une notice d'utilisation, celle-ci devant être insérée dans chaque plus petit conditionnement.

En ce qui concerne le marquage relatif aux EPI, la directive 89/686/CEE dit que "le marquage doit être apposé sur chaque EPI fabriqué de façon visible, lisible et indélébile pendant la durée de vie prévisible de cet EPI. Toutefois, si cela n'est pas possible compte tenu des caractéristiques du produit, le marquage peut être apposé sur l'emballage".

Un produit vendu en dehors de la Communauté Européenne n'a pas besoin de Marquage .
En revanche, le vendeur doit vérifier que son produit répond aux exigences fixées par le pays de destination.

Le terme exact d'AET est : "Attestation d'Examen CE de Type".
C'est le certificat que l'on délivre, après examen d'un article de protection individuel suivant les normes européennes revendiquées donnant présomption de conformité à la directive 89/686/CEE.

Si l'on considère que CE dans l'esprit des gens peut signifier "Communauté Européenne" (ce qui est peut être le cas, mais n'est pas précisé), les initiales EG en seraient la traduction en langue allemande.

Cependant, quel que soit le pays, le graphisme à apposer est toujours "".

OUI, à condition que cela ne crée pas de confusions avec le marquage .

Le marquage est le symbole visuel, apposé sur le produit mis sur le marché, qui signifie que ce produit est certifié conforme aux exigences essentielles de sécurité d'une directive " Nouvelle Approche " appliquée dans tous les Etats Membres.

C'est donc un passeport qui permet la libre circulation du produit sur tout le territoire de l'Union Européenne.

C'est le document qui détaille les moyens mis en œuvre par le fabricant pour respecter les règles techniques, il est très important pour permettre l'évaluation de la conformité du produit. Le dossier technique reste en la possession du fabricant et n'est exigible, en cas de litige, que par l'administration officiellement chargée de faire les contrôles.

Le contenu du dossier technique est fixé par un arrêté du 18 Décembre 1992 ; de manière générale, il couvre le descriptif du produit (plans, explications, etc.), les normes de références retenues, les essais et solutions adoptées, la notice d'instructions (transmise, elle, avec le produit).

Le dossier technique doit être conservé dix ans au-delà de la fabrication de la dernière série.

La déclaration de conformité est le document par lequel le fabricant atteste que son produit est conforme aux " exigences essentielles de sécurité " de la réglementation qui le concerne.

a/ qui la rédige ?
Le fabricant et le cas échéant, l'importateur ou le responsable de la mise sur le marché.

b/ quelles informations y figurent ?
Le contenu est fixé très précisément pour les EPI par un arrêté du 18 Décembre 1992

c/ en quelle langue doit-elle être rédigée ?
Elle peut être rédigée dans l'une des langues officielles de l'Espace Economique Européen compte tenu du pays de destination. En effet, il est vivement recommandé de rédiger la déclaration de conformité dans la langue du pays de destination du produit, d'une part pour des raisons commerciales bien comprises et d'autre part afin de faciliter les relations avec les services administratifs chargés d'effectuer les contrôles. Ainsi, pour qu'ils soient vendus en France, la déclaration de conformité des EPI doit être rédigée en français.

d/ qui doit la conserver et combien de temps ? A qui dois-je la transmettre ?
Pour les EPI, la déclaration de conformité doit être établie par le fabricant, remise à l'utilisateur et tenue à la disposition des autorités de contrôle pour une durée non précisée.

Lorsque le produit est conforme aux exigences essentielles de sécurité de la réglementation, il faut apposer sur celui-ci le marquage qui est le symbole visuel de cette conformité.

La directive 93/68/CEE a harmonisé les règles du marquage qui auparavant pouvaient varier d'une directive à l'autre, il faut respecter le graphisme et les proportions du marquage qu'elle indique.

En principe, les éléments du marquage ne doivent pas avoir une dimension verticale inférieure a 5 mm (aucune limite supérieure est fixée). En revanche, pour la directive E.P.I il est expressément indiqué qu'il peut être dérogé à cette dimension minimale pour les produits de petite taille.

Le marquage doit elle visible, lisible et indélébile pendant la durée de vie prévisible du produit.

Pour les EPI il est indiqué en plus, que "si cela n'est pas possible compte tenu des caractéristiques du produit, le marquage peut-être apposé sur l'emballage".

NON, ces règles ne concernent que l'Espace Economique Européen.

Cependant, ce qu'il faut savoir c'est que, en matière d'équipements de protection individuelle, les normes internationales peuvent être inspirées des normes européennes harmonisées utilisées pour le marquage .

Enfin en la matière, la loi de l'offre et de la demande joue toujours et rien n'empêche votre client étranger de vous demander le marquage , même si cela n'est pas obligatoire.