Cette rubrique est une sélection de brevets français et internationaux, après leur publication officielle ; elle est destinée à vous donner un aperçu des innovations de la filière cuir, un résumé accompagné de quelques dessins explicatifs vous en donnera la teneur.

Pour une recherche exhaustive et pour toute commande des textes intégraux sous forme papier, vous pouvez consulter en particulier l'O.M.P.I. - Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et l'I.N.P.I. - Institut National de la Propriété Industrielle (France).

551 brevets sélectionnés depuis janvier 2001 sont actuellement répertoriés dans 9 thèmes.

Articles de CTC Entreprise sur la Protection Industrielle :

• juin 2001 : Comment protéger un modèle ou un dessin ? (43 Ko au format pdf)
• juillet-août 2001 : Comment protéger une marque ? (30 Ko au format pdf)
• septembre 2001 : Le brevet, une protection efficace pour l'innovation. (59 Ko au format pdf)
• novembre 2001 : Harmonisation européenne sur les brevets et protection des dessins et modèles. (25 Ko au format pdf)
• décembre 2001 : Comment commercialiser un produit conçu par un tiers ? (28 Ko au format pdf)
• janvier 2002 : Le brevet passe à l'Euro... (14 Ko au format pdf)
• février 2002 : Adoption d'une protection communautaire des dessins et modèles. (24 Ko au format pdf)
• avril-mai 2002 : Comment "déchiffrer" un brevet ? 1ère partie. (47 Ko au format pdf)
• juin 2002 : Comment "déchiffrer" un brevet ? 2ème partie. (91 Ko au format pdf)
• juillet-août 2002 : Lutte contre la contrefaçon. (17 Ko au format pdf)
• septembre 2002 : La recherche de brevets au service de la stratégie des entreprises. (27 Ko au format pdf)
• février 2003 : Dépôt électronique de brevet. (13 Ko au format pdf)